Nos documents
Les programmes détaillés, les pièces qu'un OPCO réclame et les mentions réglementaires de l'organisme. Tout se télécharge sans créer de compte.
Programmes du cycle de 42 heures
Le programme officiel de chaque mention : ce que vous lisez avant de vous engager, et ce qu'un financeur demande à voir.
Programme ALUR 42 h - mention Transaction
Les six modules du cycle complet : le tronc commun réglementaire de 16 heures, puis 26 heures de transaction. Durées, objectifs, contenus et modalités d'évaluation.
PDFProgramme ALUR 42 h - mention Gestion locative
Les six modules du cycle complet : le tronc commun réglementaire de 16 heures, puis 26 heures de gestion locative. Durées, objectifs, contenus et modalités d'évaluation.
PDFProgramme ALUR 42 h - mention Syndic de copropriété
Les six modules du cycle complet : le tronc commun réglementaire de 16 heures, puis 26 heures de syndic de copropriété. Durées, objectifs, contenus et modalités d'évaluation.
PDFProgrammes d'une année, 14 heures
Les deux volumes imposés par le décret, complétés du module correspondant à votre mention.
Programme ALUR 14 h - mention Transaction
Les deux volumes imposés par le décret, complétés d'un module de transaction.
PDFProgramme ALUR 14 h - mention Gestion locative
Les deux volumes imposés par le décret, complétés d'un module de gestion locative.
PDFProgramme ALUR 14 h - mention Syndic de copropriété
Les deux volumes imposés par le décret, complétés d'un module de syndic de copropriété.
PDFFinancement OPCO
La convention signée, la facture acquittée et l'attestation vous sont adressées par email après le règlement. La notice ci-dessous explique quoi en faire.
Conditions et informations légales
Les textes qui engagent HNC et le client, consultables à tout moment et imprimables depuis votre navigateur.
Conditions générales de vente
Prix, modalités d'inscription, accès à la plateforme, droit de rétractation, résiliation et médiation de la consommation.
PageMentions légales
Éditeur, hébergeur, déclaration d'activité, assurance professionnelle et médiateur de la consommation.
PagePolitique de confidentialité
Données collectées, finalités, durées de conservation et exercice de vos droits au titre du RGPD.
PageGestion des cookies
Traceurs déposés, finalités et moyens de les refuser.
PageDéclaration d'accessibilité
Niveau de conformité du site au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité et moyens de signalement.
PageL'organisme, ses garanties et ses recours
Les références que réclament un opérateur de compétences, un auditeur ou une chambre de commerce. Les attestations nominatives correspondantes sont envoyées par email sur demande.
Déclaration d'activité
- Organisme
- HNC SAS, 26 rue Bosquet, 75007 Paris
- SIREN
- 985 221 324
- Numéro de déclaration d'activité
- 11757465675, auprès du Préfet de région Île-de-France
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. C'est ce numéro que votre chambre de commerce vérifie sur l'attestation de formation.
Certification Qualiopi
- Organisme certificateur
- Sphinx Certification, accréditation Cofrac n° 5-0675
- Numéro de certificat
- QAL-CERT-985221324-20260226-v1
- Portée
- Actions de formation, article L.6313-1 1° du Code du travail
- Validité
- Du 26 février 2026 au 25 février 2029
C'est la pièce qui rend une demande de prise en charge recevable auprès d'un financeur public ou mutualisé.
Assurance responsabilité civile professionnelle
- Assureur
- Hiscox SA, succursale française, 49 avenue de l'Opéra, 75002 Paris
- Numéro de contrat
- HSXIN320089716A
- Couverture géographique
- Monde entier, hors États-Unis et Canada
L'attestation en cours de validité est adressée par email sur simple demande, notamment à l'appui d'un dossier OPCO.
Médiation de la consommation
- Médiateur
- Société Médiation Professionnelle
- Adresse de saisine
- Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
- En ligne
- www.mediateur-consommation-smp.fr
Saisine gratuite pour tout client consommateur, après réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante.